Description

Enseignants : Monsieur Reynaud et Madame Carre

M. Reynaud : Le Contrat d’édition et le Numérique, questions de droit (3 premières séances)

Après un rapide rappel des points essentiels à connaître lors de la négociation précontractuelle (partie 1), nous aborderons les principales clauses qui figurent dans la plupart des contrats d’édition (partie 2), pour enfin étudier plus spécifiquement les enjeux contractuels du passage au numérique (partie 3).

Pour préparer le cours, voir le document http://www.reynaud-avocat.com/livre-numérique-et-contrat-d’édition/ avec de nombreux liens sortants.

Madame Carre - Droit d’auteur et IA ( dernière séance)

Les IA génératives interrogent le droit d’auteur. Des couvertures de livres ou des bandes dessinées ont intégralement été produites par IA. Ce séminaire aura vocation à interpeller les étudiant(e)s sur les enjeux de droit d’auteur en la matière afin de leur permettre de comprendre les législations adoptés au niveau de l’UE ou n cours d’adoption .