Initiation au droit S1

Initiation au droit S1
Master Métiers du livre et de l'éditionParcours Métiers de l'édition

Catalogue2024-2025

Description

LT71GM22

Mme Stéphanie Carre et M. Thomas Lemieux


1. Initiation au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle

Il s’agira d’initier les étudiants aux enjeux du droit et plus particulièrement ceux concernant le droit d’auteur.

Dans cette logique, la première séance sera consacrée à une introduction au droit ainsi qu’à une vision d’ensemble de la propriété intellectuelle. Seront abordées ensuite les bases du droit d'auteur afin de familiariser les étudiants aux fondements des thèmes abordés dans les semestres suivants.

2. Droit du travail

Enfin, deux heures seront consacrées à une initiation au droit du travail, spécifiquement dans le domaine des activités culturelles, afin de familiariser les étudiants avec l’architecture particulière de ce domaine du droit liée à la place particulière occupée par la négociation collective.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
ECI (Évaluation continue intégrale)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Epreuve écrite
ACET1201.00